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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE
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EX 30
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EX 30
CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1470124
Date de dépôt :
20/05/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/05/1998
EX 30 de CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque EX 30

Déposée le 20 mai 1988 par l'association loi 1901 CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EX 30 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 1, boulevard Fléming, 25020 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETERS - France.

La marque EX 30 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX 30 est expirée depuis le 20 mai 1998.

CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : ABIO , PHASYL , FLUOMUM , SYPHIX , SEROPOS , SOLHEM , SYPAL , GAST , TRANSGLUTINE , FLUOGAM


CENTRE REGIONAL DE TRANSFUSION SANGUINE ASSOCIATION REGIONALE DE TRANSFUSION SANGUINE DE FRANCHE-COMTE (Loi 1901) - 1, boulevard Fléming, 25020 BESANCON. - France


PETERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Instrument scientifique, optique de mesurage de volume. Appareillage médical pour poche à sang.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.